Conseil Municipal de Fontenay-aux-Roses du 18 juin 2026
Le prochain Conseil municipal de Fontenay-aux-Roses se tiendra ce jeudi 18 juin à partir de 19h30. Comme à chaque séance, plusieurs délibérations importantes pour la vie de notre commune seront examinées par les élus.
Nous invitons les Fontenaisiennes et les Fontenaisiens à suivre les débats, en présentiel ou en ligne lorsque cela est possible. Au-delà des comptes rendus et des commentaires qui peuvent en être faits, assister directement aux échanges permet à chacun de se forger sa propre opinion sur les décisions qui concernent notre ville.
Urbanisme et aménagement
Parmi les sujets majeurs de cette séance figure l'approbation d'une convention de mandat entre la Ville et Vallée Sud Grand Paris, ainsi que la création d'une commission extra-municipale Urbanisme et Aménagement. Cette nouvelle instance pourrait permettre d'associer davantage d'acteurs locaux aux réflexions sur l'évolution de notre cadre de vie.
Solidarité et pouvoir d'achat
Les élus examineront le rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) pour l'année 2025. Plusieurs mesures de soutien aux familles seront également soumises au vote :
- Distribution gratuite de billets d'entrée à la piscine municipale ;
- Renouvellement du dispositif « Chèque Sport » ;
- Gratuité de l'accueil périscolaire du matin et du soir pour les fratries de l'école Scarron.
Autant de dispositifs destinés à accompagner le pouvoir d'achat des familles fontenaisiennes.
Jeunesse, éducation et petite enfance
Une large partie de l'ordre du jour concerne l'enfance et la jeunesse :
- Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le Point d'Accueil et d'Écoute Jeunes (PAEJ) ;
- Évolution des règlements intérieurs des temps péri et extrascolaires ;
- Modification du règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance ;
- Avenant au Projet Éducatif de Territoire (Plan Mercredi) ;
- Convention avec la Maison de Quartier des Paradis dans le cadre du Programme de Réussite Éducative ;
- Règlement de la Brocante des Enfants.
Ces délibérations concernent directement le quotidien de nombreuses familles de notre commune.
Ressources humaines et fonctionnement de la collectivité
Le Conseil municipal devra également se prononcer sur plusieurs dossiers relatifs à l'organisation des services municipaux :
- Création d'emplois saisonniers pour l'été 2026 ;
- Mise à disposition d'un agent auprès du CCAS ;
- Recrutement et rémunération des vacataires ;
- Actualisation du tableau des emplois ;
- Composition du Comité Social Territorial ;
- Formation des élus municipaux.
Vie locale, culture et fiscalité
Enfin, plusieurs délibérations porteront sur la gouvernance locale et la vie associative :
- Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC) ;
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs ;
- Renouvellement du Conseil d'exploitation de la Halle aux Comestibles et des marchés communaux.
Ordre du jour complet et ordonné
- Approbation et signature d’une convention de mandat entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris.
- Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2025.
- Création d’une Commission extra-municipale Urbanisme et Aménagement.
- Distribution gratuite à destination des Fontenaisiens de billets d'entrée pour la piscine de Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention d'objectifs et de financement entre la ville de Fontenay-aux-Roses et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine relative à la subvention du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ).
- Renouvellement du dispositif « Chèque sport » à destination des enfants scolarisés ou résidant à Fontenay-aux-Roses.
- Mise en place de la gratuité de l’accueil périscolaire (matin et soir) pour les fratries à l’école Scarron.
- Modification du Règlement Intérieur des temps péri et extra scolaires.
- Modification du Règlement de fonctionnement des établissements de la Petite Enfance.
- Avenant n°2 à la convention du 21 novembre 2022 relative à la mise en place du projet éducatif de territoire – Plan mercredi.
- Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Fontenay-aux-Roses et la Maison de quartier des Paradis (CCJL) relative à la prise en charge de l’adhésion des familles dans le cadre du Programme de Réussite Educative.
- Approbation du règlement de la Brocante des enfants de Fontenay-aux-Roses.
- Composition du Comité Social Territorial commun et de sa formation spécialisée et paritarisme au sein de ces instances.
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2026.
- Convention de mise à disposition d’un agent entre la Commune de Fontenay-aux-Roses et l’EPA CCAS (Etablissement Public Administratif Centre Communal d’Action Sociale).
- Recrutement et taux de rémunération des vacataires.
- Actualisation du tableau des emplois.
- Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal.
- Adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC) au titre de l’année 2026.
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.
- Renouvellement des membres du Conseil d’exploitation de la régie autonome « Halle aux Comestibles .et des marchés communaux ».
Suivez les débats
Cette séance abordera donc des sujets très concrets touchant à l'urbanisme, à l'éducation, au sport, à la culture, à la fiscalité locale et au fonctionnement des services municipaux.
Nous encourageons les habitants à suivre les échanges afin de se faire leur propre opinion sur les décisions prises pour l'avenir de Fontenay-aux-Roses.
Comme nous nous y sommes engagés, nous proposerons dans les jours qui suivront un espace d'échange et d'analyse afin de revenir sur les principaux débats et les décisions adoptées lors de ce Conseil municipal.